Guy Devaugerme

De: Devaugerme (Guy, Maurice, Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut="2007-07-07"
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000821448(source JORF)
admission
15 Mai 200715/05/2007
De: Devaugermé (Guy, Maurice, Jean)
inspecteur général de l'agriculture ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000441435(source JORF)
nomination
14 Juillet 200414/07/2004
De: Guy Devaugerme
Objet:
sur le tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade d'inspecteur général de l'agriculture
au titre de l'année 2004
Groupe:
Inspection générale de l'agriculture
inspecteur_general="Agriculture"
JORFTEXT000000600315(source JORF)
inscription
04 Février 200404/02/2004
De: Guy Devaugerme
Objet:
sur le tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade d'inspecteur général de l'agriculture
au titre de l'année 2003
Groupe:
Inspection générale de l'agriculture
inspecteur_general="Agriculture"
JORFTEXT000000784022(source JORF)
inscription
06 Mars 200306/03/2003
De: Devaugermé (Guy)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa nomination
inspecteur général de l'agriculture
Groupe:
Ce corps
date_debut="1998-05-11"
inspecteur_general="Agriculture"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000740247(source JORF)
réintégration
11 Août 199811/08/1998
De: Guy Devaugermé
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des technologies et de la logistique. »
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des"
JORFTEXT000000375154(source JORF)
délégation de signature
12 Juin 199812/06/1998
De: Guy Devaugerme
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'agriculture (2e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'agriculture
inspecteur_general="Agriculture"
JORFTEXT000000190109(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Guy Devaugerme
à
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
JORFTEXT000000568520(source JORF)
délégation de signature
14 Octobre 199714/10/1997
De: Guy Devaugerme
à
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
JORFTEXT000000201306(source JORF)
délégation de signature
22 Juin 199722/06/1997
De: Guy Devaugerme
à
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation"
JORFTEXT000000198593(source JORF)
délégation de signature
29 Décembre 199629/12/1996
De: Guy Devaugerme
à
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation"
JORFTEXT000000536222(source JORF)
délégation de signature
17 Novembre 199517/11/1995
De: Guy Devaugerme
à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000370315(source JORF)
délégation de signature
28 Mai 199528/05/1995
De: Guy Devaugerme
à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000732924(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 199512/01/1995
De: Guy Devaugerme
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000184203(source JORF)
délégation de signature
02 Août 199402/08/1994
De: Guy Devaugerme
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000178748(source JORF)
délégation de signature
12 Avril 199312/04/1993
De: Guy Devaugerme
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions. »
JORFTEXT000000346673(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 199325/03/1993
De: Guy Devaugerme
sous-directeur
Objet:
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000527827(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 199213/10/1992